Re: Le Hors temps de travail pour les forfait jours
Envoi de jean-pierre willems le 21 Janvier 2005 13:40:58:Réponse à: Le Hors temps de travail pour les forfait jours envoi de CELINE le 21 Janvier 2005 12:09:01:
Bonjour,
1) Les cadres au forfait jour sont, par définition, des cadres autonomes qui fixent eux-mêmes leurs horaires de travail. Le hors-temps de travail concerne donc : tous les jours autres que les 217, et à l'intérieur des 217 le temps identifié comme HTT par négociation entre l'entreprise et le cadre.
2) Il y a deux temps distincts : le temps de formation, qui est défini par le prestataire de formation, et le temps non travaillé du fait de la formation. Le temps de formation de 20 heures sur trois jours peut se négocier avec l'organisme, à charge pour l'entreprise de laisser éventuellement un temps d'absence supérieur. Ou alors pour simplifier vous pouvez faire comme certaines entreprises (et branches) qui ont fixé le DIF à...21 heures par an.
Cordialement.
Jean-pierre Willems
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